CAPACITÉS TRAVAILLÉES
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NOTIONS TRAVAILLÉES
RESSOURCE EN CLASSE INVERSÉE |
OBJECTIFS
- Comprendre comment un produit d'être introduit dans les courants d'échanges mondialisés.
- Repérer les acteurs et les flux de la mondialisation
- Organiser des idées
- Comprendre le sens général d’un dossier documentaire
- Rédiger une production
Par quels processus un produit est-il introduit dans les courants d’échanges mondialisés ?
Activité
CONSIGNE :
Tout juste diplômé d'une école de commerce, vous décidez au sein d'un groupe de 5 ou 6 camarades de promotion de fonder une start-up dans les téléphones portables.
Dépourvus des capitaux importants nécessaires, vous avez besoin d'investisseurs. Avant de vous présenter devant ces investisseurs, vous devez donc construire un projet précis répondant à certains critères :
-quel nom pour votre start-up ?
-quel produit voulez vous commercialiser ? Avec quelles spécifications et donc quelle gamme (haut de gamme, bas de gamme, moyenne gamme) ? Quel prix ?
-où pensez vous concevoir vos produits ?
-où pensez vous produire vos téléphones ?
-comment envisagez vous de les commercialiser ?
Vous devrez systématiquement justifier vos choix, vos investisseurs sont extrêmement exigeants et veulent prendre le minimum de risques.
La forme de votre présentation est libre, l'originalité peut être payante.
Afin de vous aider, vos assistants ont réuni un dossier documentaire sur le marché du téléphone mobile.
Dépourvus des capitaux importants nécessaires, vous avez besoin d'investisseurs. Avant de vous présenter devant ces investisseurs, vous devez donc construire un projet précis répondant à certains critères :
-quel nom pour votre start-up ?
-quel produit voulez vous commercialiser ? Avec quelles spécifications et donc quelle gamme (haut de gamme, bas de gamme, moyenne gamme) ? Quel prix ?
-où pensez vous concevoir vos produits ?
-où pensez vous produire vos téléphones ?
-comment envisagez vous de les commercialiser ?
Vous devrez systématiquement justifier vos choix, vos investisseurs sont extrêmement exigeants et veulent prendre le minimum de risques.
La forme de votre présentation est libre, l'originalité peut être payante.
Afin de vous aider, vos assistants ont réuni un dossier documentaire sur le marché du téléphone mobile.
Document 1 : le téléphone portable : une histoire récente.
« Le téléphone mobile n'est pas, à proprement parler, une invention mais un objet né de l'association de plusieurs technologies. Son "invention" est attribuée à Martin Cooper, alors directeur de la recherche et du développement chez Motorola. Il serait la première personne à avoir passé un appel sur un téléphone cellulaire en 1973. Mais l'usage commercial, à travers la technologie 1G, démarre réellement en 1979 et couvre Tokyo puis l'ensemble du Japon en 1979. En 1981, c'est au tour des pays nordiques d'adopter cette technologie. Le premier réseau américain concerne Chicago en 1983. La 2G, seconde génération, est lancée par Nokia en Finlande en 1991. La 3e génération voit le jour au Japon dès 2001 et c'est également au Japon et en Suède qu'est testée actuellement la 4e génération. Ces évolutions technologiques s'appuient sur de nouvelles normes permettant une amélioration des débits. La téléphonie mobile a largement supplanté la téléphonie fixe et les connexions Internet classiques. L'infrastructure nécessaire (antennes) est bien plus légère que les cables téléphoniques traditionnels et s'avère tout à la fois moins onéreuse et plus facile à reconstruire en cas de catastrophe ou de guerre. Au fil du temps, les téléphones se sont miniaturisés tout en gagnant en autonomie et en diversité des fonctionnalités comme les smartphones dotés de fonctions évoluées. »
« Géopolitique de l'information »,
Les Grands Dossiers de Diplomatie n°2, avril-mai 2011.
Les Grands Dossiers de Diplomatie n°2, avril-mai 2011.
Document 2 : la mondialisation d'un produit : le téléphone portable.
Document 3 : l'iPhone 7 coûte 225 dollars à fabriquer pour Apple
Vendu 649 dollars, l'iPhone 7 32 Go coûte près de trois fois moins cher à produire. Le coût de ses composants est toutefois supérieur à celui de l'iPhone 6S à sa sortie.
Les composants et l'assemblage d'un iPhone 7 de base coûtent trois fois moins que son prix de vente en magasin. Selon les estimations d'IHS Markit, il faut compter 224,80 dollars pour fabriquer un iPhone 7 de 32 Go, qui sera ensuite vendu 649 dollars en magasin (769 euros en France).
Les analystes d'IHS se livrent tous les ans à cette estimation. Elle tient compte du prix des composants, mais aussi l'assemblage et le test des produits. En revanche, elle n'intègre pas les coûts de recherche et développement, la distribution et le marketing. La marge opérationnelle d'Apple se situe généralement autour de 30%.
De tels coûts de production sont en ligne avec ceux des produits de Samsung. Mais la marge d'Apple reste plus importante, comme l'explique Andrew Rassweiler, responsable de l'étude menée par IHS Markit. «Toutes choses égales par ailleurs, Apple réalise plus de marge que Samsung mais le coût des matériaux est plus important que par le passé», note-t-il ainsi.
Selon IHS, l'iPhone 7 est en effet le plus cher à fabriquer de l'histoire d'Apple. L'iPhone 6S, l'an dernier, coûtait 36,89 dollars de moins. En cause, une batterie plus puissante, de plus importantes capacités de stockage ou encore une meilleure caméra sur le nouveau téléphone.
Les composants et l'assemblage d'un iPhone 7 de base coûtent trois fois moins que son prix de vente en magasin. Selon les estimations d'IHS Markit, il faut compter 224,80 dollars pour fabriquer un iPhone 7 de 32 Go, qui sera ensuite vendu 649 dollars en magasin (769 euros en France).
Les analystes d'IHS se livrent tous les ans à cette estimation. Elle tient compte du prix des composants, mais aussi l'assemblage et le test des produits. En revanche, elle n'intègre pas les coûts de recherche et développement, la distribution et le marketing. La marge opérationnelle d'Apple se situe généralement autour de 30%.
De tels coûts de production sont en ligne avec ceux des produits de Samsung. Mais la marge d'Apple reste plus importante, comme l'explique Andrew Rassweiler, responsable de l'étude menée par IHS Markit. «Toutes choses égales par ailleurs, Apple réalise plus de marge que Samsung mais le coût des matériaux est plus important que par le passé», note-t-il ainsi.
Selon IHS, l'iPhone 7 est en effet le plus cher à fabriquer de l'histoire d'Apple. L'iPhone 6S, l'an dernier, coûtait 36,89 dollars de moins. En cause, une batterie plus puissante, de plus importantes capacités de stockage ou encore une meilleure caméra sur le nouveau téléphone.
Elsa Trujillo, Le Figaro, 21/09/2016
Document 4 : Foxconn mise sur les robots plutôt que sur les ouvriers
Malgré les commandes, le sous-traitant d’Apple et de Samsung a supprimé plus de la moitié de son effectif dans une usine située près de Shanghaï. La Chine se met à son tour à préférer les robots.
Une ouvrière dans une usine Foxcoon
De gros bras mécaniques à la place des « petites mains » de Foxconn. L’entreprise taïwanaise, qui fabrique notamment les produits d’Apple ou de Samsung, a fait passer son effectif de 110 000 à 50 000 employés dans une de ses usines chinoises. En lieu et place, elle a « embauché » des robots pour assembler iPhone et autres smartphones Galaxy. D’après le gouvernement de la ville de Kunshan, à l’ouest de Shanghaï, 600 entreprises sont engagées dans le même processus de robotisation. « Foxconn a réduit son effectif de 110 000 à 50 000 employés, grâce à l’introduction de robots. Et ils sont parvenus à réduire leurs coûts de production », a expliqué le chef du département de la communication de Kunshan, cité, jeudi 26 mai, par le quotidien hongkongais South China Morning Post (…).
Le salaire moyen a triplé en Chine ces dix dernières années, rendant le pays moins compétitif. Les industries à faible valeur ajoutée comme le textile ont déjà largement déménagé vers des pays moins avancés d’Asie du Sud-Est ou d’Afrique. Les secteurs plus techniques ont, eux, misé sur la robotisation. Un processus dans lequel la Chine a beaucoup de retard. Le pays compte aujourd’hui 36 robots pour 10 000 ouvriers du secteur manufacturier, contre 292 en Allemagne, 314 au Japon et 478 en Corée du Sud (…).
Le salaire moyen a triplé en Chine ces dix dernières années, rendant le pays moins compétitif. Les industries à faible valeur ajoutée comme le textile ont déjà largement déménagé vers des pays moins avancés d’Asie du Sud-Est ou d’Afrique. Les secteurs plus techniques ont, eux, misé sur la robotisation. Un processus dans lequel la Chine a beaucoup de retard. Le pays compte aujourd’hui 36 robots pour 10 000 ouvriers du secteur manufacturier, contre 292 en Allemagne, 314 au Japon et 478 en Corée du Sud (…).
Simon Leplâtre, correspondant à Shanghai, Le Monde économie, 27.05.2016
Document 5 : nombre de téléphones pour 100 habitants par régions du monde
Document 6 : Apple : Cap sur l’Inde, le nouvel eldorado.
La marque à la pomme cherche à accroître sensiblement sa présence dans le pays pour bénéficier de l’extraordinaire potentiel du troisième marché mondial des smartphones.
La marque à la pomme s’apprête à ouvrir en Inde ses propres magasins, si toutefois les autorités locales lui donnent le feu vert. Selon une source citée par l’agence Bloomberg, ces dernières ont demandé au groupe américain, lundi 8 février, de revoir sa copie pour obtenir l’autorisation. En effet, une marque étrangère est autorisée à posséder des magasins en Inde si elle s’engage à s’approvisionner à hauteur de 30 % dans le pays.
Apple aurait obtenu une dérogation arguant que ses produits assemblaient des technologies de pointe. Il lui reste encore à préciser le montant de ses investissements et le nombre de magasins qu’elle souhaite implanter pour obtenir le coup de tampon final des autorités.
L’Inde, troisième marché mondial de smartphones – derrière les Etats-Unis et la Chine –, aiguise les appétits du groupe qui a enregistré une quasi-stagnation de ses ventes mondiales d’iPhone lors du quatrième trimestre 2015. En janvier, son président, Tim Cook, a d’ailleurs confié que ses projets pour l’Inde étaient « incroyablement stimulants » et que l’entreprise y « consacrait de plus en plus d’énergie ».
De fait, c’est dans ce pays que la hausse des ventes d’iPhone (+ 76 % sur un an entre octobre et décembre 2015) a été la plus élevée dans le monde. Or, si les smartphones représentent déjà 90 % des parts de marché des téléphones portables en Chine, elles ne dépassent pas les 40 % en Inde. Un potentiel de croissance élevé dont compte bien profiter le groupe américain. Mais il part de loin, avec seulement 2 % des parts de marché. Et la campagne de communication agressive qu’Apple s’est offerte ces derniers mois ne suffira pas à faire décoller ses ventes. La valeur de la marque peut difficilement justifier, en Inde, les tarifs élevés pratiqués ailleurs.
Pour concurrencer Samsung et les nombreux fabricants indiens et chinois, Apple doit donc se préparer à une révolution copernicienne : celle du prix. Apple étudie plusieurs stratégies pour adapter sa politique tarifaire au marché indien. L’une consiste à augmenter le volume des ventes, quitte à sacrifier ses marges unitaires en commercialisant des modèles déjà éprouvés ailleurs. A l’automne 2015, les prix de l’iPhone 5s ont ainsi été divisés par deux pour profiter de la hausse des achats pendant les festivals de fin d’année. Mais les consommateurs se contenteront-ils de vieux modèles, comme symbole de leur accession à un nouveau statut social ? Autre solution envisagée : déplacer l’assemblage des appareils de la Chine vers l’Inde pour éviter le paiement de taxes d’importation. Son sous-traitant taïwanais, Foxconn, a justement annoncé, en août 2015, qu’il allait investir 5 milliards de dollars dans la construction d’usines en Inde.
Et pour réussir sa nouvelle stratégie centrée sur les volumes, Apple doit impérativement développer son réseau de distribution. Ces derniers mois, le groupe a choisi, par le biais de ses distributeurs partenaires, de sortir des seules mégapoles pour conquérir le marché des villes moyennes et renforcer sa présence sur le canal de distribution d’Internet. Pour compenser le ralentissement de ses ventes en Chine et ailleurs dans le monde, Apple va devoir déployer beaucoup d’« énergie ». La marque n’a écoulé « que » 800 000 iPhone en Inde au quatrième trimestre 2015. L’équivalent d’une journée de ses ventes dans le monde.
La marque à la pomme s’apprête à ouvrir en Inde ses propres magasins, si toutefois les autorités locales lui donnent le feu vert. Selon une source citée par l’agence Bloomberg, ces dernières ont demandé au groupe américain, lundi 8 février, de revoir sa copie pour obtenir l’autorisation. En effet, une marque étrangère est autorisée à posséder des magasins en Inde si elle s’engage à s’approvisionner à hauteur de 30 % dans le pays.
Apple aurait obtenu une dérogation arguant que ses produits assemblaient des technologies de pointe. Il lui reste encore à préciser le montant de ses investissements et le nombre de magasins qu’elle souhaite implanter pour obtenir le coup de tampon final des autorités.
L’Inde, troisième marché mondial de smartphones – derrière les Etats-Unis et la Chine –, aiguise les appétits du groupe qui a enregistré une quasi-stagnation de ses ventes mondiales d’iPhone lors du quatrième trimestre 2015. En janvier, son président, Tim Cook, a d’ailleurs confié que ses projets pour l’Inde étaient « incroyablement stimulants » et que l’entreprise y « consacrait de plus en plus d’énergie ».
De fait, c’est dans ce pays que la hausse des ventes d’iPhone (+ 76 % sur un an entre octobre et décembre 2015) a été la plus élevée dans le monde. Or, si les smartphones représentent déjà 90 % des parts de marché des téléphones portables en Chine, elles ne dépassent pas les 40 % en Inde. Un potentiel de croissance élevé dont compte bien profiter le groupe américain. Mais il part de loin, avec seulement 2 % des parts de marché. Et la campagne de communication agressive qu’Apple s’est offerte ces derniers mois ne suffira pas à faire décoller ses ventes. La valeur de la marque peut difficilement justifier, en Inde, les tarifs élevés pratiqués ailleurs.
Pour concurrencer Samsung et les nombreux fabricants indiens et chinois, Apple doit donc se préparer à une révolution copernicienne : celle du prix. Apple étudie plusieurs stratégies pour adapter sa politique tarifaire au marché indien. L’une consiste à augmenter le volume des ventes, quitte à sacrifier ses marges unitaires en commercialisant des modèles déjà éprouvés ailleurs. A l’automne 2015, les prix de l’iPhone 5s ont ainsi été divisés par deux pour profiter de la hausse des achats pendant les festivals de fin d’année. Mais les consommateurs se contenteront-ils de vieux modèles, comme symbole de leur accession à un nouveau statut social ? Autre solution envisagée : déplacer l’assemblage des appareils de la Chine vers l’Inde pour éviter le paiement de taxes d’importation. Son sous-traitant taïwanais, Foxconn, a justement annoncé, en août 2015, qu’il allait investir 5 milliards de dollars dans la construction d’usines en Inde.
Et pour réussir sa nouvelle stratégie centrée sur les volumes, Apple doit impérativement développer son réseau de distribution. Ces derniers mois, le groupe a choisi, par le biais de ses distributeurs partenaires, de sortir des seules mégapoles pour conquérir le marché des villes moyennes et renforcer sa présence sur le canal de distribution d’Internet. Pour compenser le ralentissement de ses ventes en Chine et ailleurs dans le monde, Apple va devoir déployer beaucoup d’« énergie ». La marque n’a écoulé « que » 800 000 iPhone en Inde au quatrième trimestre 2015. L’équivalent d’une journée de ses ventes dans le monde.
Julien Bouissou, correspondant en Inde, Le Monde économie, 11.02.2016
Document 7 : le Bougainville, l'un des plus grands porte-conteneurs du monde
Document 8 : Samsung, Apple, Huawei, Wiko... Qui est le roi du smartphone
Apple vient de franchir la barre symbolique du milliard d'iPhone vendus dans le monde. Alors que Samsung, Apple et Huawei animent le marché mondial, une entreprise française (Wiko) réalise une percée dans l'Hexagone.
Environ 1,4 milliard de smartphones (c'est-à-dire des téléphones mobiles qui vont sur internet) se seraient vendus à travers le monde en 2015 : un marché colossal !
Sur le plan international, le sud-coréen Samsung occupe de loin la première place avec environ 22% de part de marché. L'américain Apple arrive en seconde position avec 16% de part de marché tandis que le chinois Huawei est installé en troisième position avec 8%.
Apple, qui avait lancé son premier iPhone en juin 2007, a donc été détrôné par Samsung. Pire, après une première baisse, depuis 13 ans, entre les mois de janvier et mars 2016, le chiffre d'affaires d'Apple a continué de diminuer sur les trois mois se terminant fin juin, atteignant 42,4 milliards de dollars, contre 49,6 milliards il y a un an. Ce recul de 15% est lié à la baisse de 15% des ventes d'iPhones.
Huawei, qui souhaite devenir le « leader mondial », a de son côté vu ses ventes bondir de 44% en 2015, contre seulement 2,1% pour Samsung. Le constructeur chinois a donc incontestablement le vent en poupe !
On retrouve ensuite quatre constructeurs au coude à coude : les chinois Xiaomi, ZTE et Lenovo, et le sud-coréen LG avec une part de marché oscillant entre 4 et 6% selon les estimations.
En termes de débouchés, il faut noter que les États-Unis et la Chine représentent les deux tiers du marché mondial du smartphone.
De son côté, la marque française Wiko fait son trou dans l'Hexagone. Entré sur le marché en 2011 et basé à Marseille, Wiko est aujourd'hui numéro deux sur le marché français, derrière Samsung, en prenant en compte les ventes hors-opérateurs (c'est à dire les ventes dans les distributeurs spécialisés, comme par exemple Darty, la Fnac, Carrefour, Auchan ou Cdiscount...).
« En 2015, nous avons vendu 8 millions de téléphones à travers le monde, dont environ 3,5 millions en France », explique Hervé Vaillant, responsable des relations presse de Wiko, qui compte 200 salariés en France.
Sur ces 8 millions de ventes, 75% ont été réalisées en Europe (dont 40% en France) et 25% dans le reste du monde (dont 10% en Asie et 15% en Afrique et au Moyen-Orient).
La firme française, qui utilise le système d'exploitation Android, prévoit d'écouler 15 millions de smartphones en 2016, soit deux fois plus qu'en 2015.
« Sur le marché national, nous boxons dans la même catégorie que Samsung et Apple : nous vendons plus de téléphones qu'Apple sur le marché hors-opérateurs », poursuit Hervé Vaillant.
Déjà présent chez Free et Bouygues, Wiko prévoit également d'arriver très prochainement chez d'autres opérateurs.
Les secrets de Wiko ? Une fabrication en Chine, à bas coûts, mais des tâches de conception (cahier des charges, choix du design et des coloris) ainsi que des fonctions support (marketing, activités commerciales) implantées sur le territoire national.
Avec une gamme allant de 59 à 249 euros (par comparaison, un iPhone 6 neuf s'acquiert à partir de 639 euros), Wiko prend en compte la baisse du pouvoir d'achat et cible avant tout les 15-35 ans.
« Notre ADN, c'est de proposer un produit avec un design sympa, pas forcément très compliqué, mais avec une technologie utile et accessible, avec un bon rapport qualité-prix », détaille Hervé Vaillant.
Environ 1,4 milliard de smartphones (c'est-à-dire des téléphones mobiles qui vont sur internet) se seraient vendus à travers le monde en 2015 : un marché colossal !
Sur le plan international, le sud-coréen Samsung occupe de loin la première place avec environ 22% de part de marché. L'américain Apple arrive en seconde position avec 16% de part de marché tandis que le chinois Huawei est installé en troisième position avec 8%.
Apple, qui avait lancé son premier iPhone en juin 2007, a donc été détrôné par Samsung. Pire, après une première baisse, depuis 13 ans, entre les mois de janvier et mars 2016, le chiffre d'affaires d'Apple a continué de diminuer sur les trois mois se terminant fin juin, atteignant 42,4 milliards de dollars, contre 49,6 milliards il y a un an. Ce recul de 15% est lié à la baisse de 15% des ventes d'iPhones.
Huawei, qui souhaite devenir le « leader mondial », a de son côté vu ses ventes bondir de 44% en 2015, contre seulement 2,1% pour Samsung. Le constructeur chinois a donc incontestablement le vent en poupe !
On retrouve ensuite quatre constructeurs au coude à coude : les chinois Xiaomi, ZTE et Lenovo, et le sud-coréen LG avec une part de marché oscillant entre 4 et 6% selon les estimations.
En termes de débouchés, il faut noter que les États-Unis et la Chine représentent les deux tiers du marché mondial du smartphone.
De son côté, la marque française Wiko fait son trou dans l'Hexagone. Entré sur le marché en 2011 et basé à Marseille, Wiko est aujourd'hui numéro deux sur le marché français, derrière Samsung, en prenant en compte les ventes hors-opérateurs (c'est à dire les ventes dans les distributeurs spécialisés, comme par exemple Darty, la Fnac, Carrefour, Auchan ou Cdiscount...).
« En 2015, nous avons vendu 8 millions de téléphones à travers le monde, dont environ 3,5 millions en France », explique Hervé Vaillant, responsable des relations presse de Wiko, qui compte 200 salariés en France.
Sur ces 8 millions de ventes, 75% ont été réalisées en Europe (dont 40% en France) et 25% dans le reste du monde (dont 10% en Asie et 15% en Afrique et au Moyen-Orient).
La firme française, qui utilise le système d'exploitation Android, prévoit d'écouler 15 millions de smartphones en 2016, soit deux fois plus qu'en 2015.
« Sur le marché national, nous boxons dans la même catégorie que Samsung et Apple : nous vendons plus de téléphones qu'Apple sur le marché hors-opérateurs », poursuit Hervé Vaillant.
Déjà présent chez Free et Bouygues, Wiko prévoit également d'arriver très prochainement chez d'autres opérateurs.
Les secrets de Wiko ? Une fabrication en Chine, à bas coûts, mais des tâches de conception (cahier des charges, choix du design et des coloris) ainsi que des fonctions support (marketing, activités commerciales) implantées sur le territoire national.
Avec une gamme allant de 59 à 249 euros (par comparaison, un iPhone 6 neuf s'acquiert à partir de 639 euros), Wiko prend en compte la baisse du pouvoir d'achat et cible avant tout les 15-35 ans.
« Notre ADN, c'est de proposer un produit avec un design sympa, pas forcément très compliqué, mais avec une technologie utile et accessible, avec un bon rapport qualité-prix », détaille Hervé Vaillant.
Guillaume Poingt, Ouest France, 27.07.2016
Document 9 : les acteurs de la fabrication et de la commercialisation.
Document 8 : Avantages fiscaux : Apple condamné à rembourser 13 milliards d’euros à l’Irlande.
Un montant record. Alors que, lundi soir, l'agence Reuters parlait d'un redressement fiscal d'au moins 1 milliard d'euros, la Commission européenne a ordonné à Apple le remboursement de plus de 13 milliards d'euros à l'Irlande.
« La Commission européenne a conclu que l'Irlande avait accordé à Apple des avantages fiscaux indus pour un montant de 13 milliards d'euros (...) L'Irlande doit maintenant récupérer les impôts impayés par Apple sur son territoire entre 2003 et 2014, à savoir 13 milliards d'euros, plus les intérêts », écrit la Commission européenne dans un communiqué. Dublin a annoncé préparer un appel contre la décision de l'Union européenne.
Les contentieux fiscaux entre Amérique et Europe ne sont pas nouveaux. Des redressements ont déjà été imposés à Starbucks (basé aux Pays-Bas) et Fiat Chrysler (Luxembourg), à raison de 30 millions d'euros chacun. Des enquêtes sont également en cours concernant Google, Amazon et Facebook. Mais l'affaire Apple est d'une toute autre ampleur. Entamée en 2013, l'enquête de Bruxelles a prouvé que Dublin avait contourné les règles fiscales internationales en permettant à Apple de transférer en Irlande des dizaines de milliards d'euros de bénéfices réalisés à l'étranger, pour y bénéficier d'une fiscalité plus favorable, moyennant des centaines de créations d'emplois dans la ville de Cork.
Apple est installé en Irlande depuis 1980, et n'y aurait payé aucune taxe jusqu'en 1991. Le groupe aurait bénéficié ensuite d'un régime de faveur, à savoir un impôt sur les bénéfices de seulement 1 % (contre 12,5 % pour les autres entreprises). Ces arrangements passés en 1991 et 2007 sont assimilables à une aide publique, contraire au droit européen.
« La Commission européenne a conclu que l'Irlande avait accordé à Apple des avantages fiscaux indus pour un montant de 13 milliards d'euros (...) L'Irlande doit maintenant récupérer les impôts impayés par Apple sur son territoire entre 2003 et 2014, à savoir 13 milliards d'euros, plus les intérêts », écrit la Commission européenne dans un communiqué. Dublin a annoncé préparer un appel contre la décision de l'Union européenne.
Les contentieux fiscaux entre Amérique et Europe ne sont pas nouveaux. Des redressements ont déjà été imposés à Starbucks (basé aux Pays-Bas) et Fiat Chrysler (Luxembourg), à raison de 30 millions d'euros chacun. Des enquêtes sont également en cours concernant Google, Amazon et Facebook. Mais l'affaire Apple est d'une toute autre ampleur. Entamée en 2013, l'enquête de Bruxelles a prouvé que Dublin avait contourné les règles fiscales internationales en permettant à Apple de transférer en Irlande des dizaines de milliards d'euros de bénéfices réalisés à l'étranger, pour y bénéficier d'une fiscalité plus favorable, moyennant des centaines de créations d'emplois dans la ville de Cork.
Apple est installé en Irlande depuis 1980, et n'y aurait payé aucune taxe jusqu'en 1991. Le groupe aurait bénéficié ensuite d'un régime de faveur, à savoir un impôt sur les bénéfices de seulement 1 % (contre 12,5 % pour les autres entreprises). Ces arrangements passés en 1991 et 2007 sont assimilables à une aide publique, contraire au droit européen.
Lucie Roquebain, Les Echos, 29.08.2016
Document 9 : Document 10 : l'extension portuaire de Shanghai vers l'île de Yangshan